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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANEFORM - ERNEGY 5
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ORDI-POSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDI-POSTE
DANEFORM (S.A.) - ERNEGY 5

Numéro de dépôt :
1600082
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2000

Présentation de la marque ORDI-POSTE

Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) DANEFORM - ERNEGY 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORDI-POSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANEFORM - ERNEGY 5 domicilié(e) 156/160, Bld. de Verdun, 92413 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ORDI-POSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDI-POSTE est expirée depuis le 2 juillet 2000.

DANEFORM - ERNEGY 5 a également déposé les autres marques suivantes : COMPOSITE


DANEFORM (S.A.) - ERNEGY 5 - 156/160, Bld. de Verdun, 92413 COURBEVOIE - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 18 février 1999 - Changement de dénomination n°272316 - Publication au BOPI 1999-02-18

Inscription le 26 octobre 1998 - Gage constitué n°265484 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 7 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187364 - Publication au BOPI 1995-07-07

Inscription le 25 février 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°60583 - Publication au BOPI 1992-02-25

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; enveloppes, liasses